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Mentions légales
Informations permettant d’identifier l’éditeur et l’hébergeur du service BVPAQUIZ.
Éditeur de BVPAQUIZ
L’inscription et l’accès général à la plateforme BVPAQUIZ sont gratuits. L’achat d’une offre payante n’est pas nécessaire pour créer un compte ou utiliser les fonctionnalités gratuites de BVPAQUIZ.
- Nom / raison sociale
- RDVMPNAT
- Forme juridique
- SASU
- Capital
- 111 €
- Adresse
- 48 CHAUSSÉE JULES CÉSAR, 95520 OSNY — France
- SIREN
- 988 644 886
- RCS
- R.C.S. PONTOISE
- TVA intracommunautaire
- FR 08 988644886
- Directeur de publication
- REGIS DE VOS
- Contact juridique
- contact@bvpaquiz.com
Offres payantes BVPAEVA
Des programmes payants distincts peuvent être proposés sous le nom ou le préfixe BVPAEVA. Ils sont séparés de l’accès gratuit à BVPAQUIZ.
RDVMPNAT SASU
- Offre gérée
- VIP CLUBS
- Raison sociale
- RDVMPNAT
- Forme juridique
- SASU
- Capital
- 111 €
- Adresse
- 48 CHAUSSÉE JULES CÉSAR, 95520 OSNY — France
- SIREN
- 988 644 886
- RCS
- R.C.S. PONTOISE
- TVA intracommunautaire
- FR 08 988644886
AutoEntreprise BVPAEVA RDV
- Offres gérées
- Expert Radar · Crypto Potentiel · Réseau+ · Mangas+ · autres programmes à venir lorsqu’ils lui sont expressément rattachés
- Nom commercial / exploitant
- AutoEntreprise BVPAEVA RDV
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Adresse
- 48 CHAUSSÉE JULES CÉSAR, 95520 OSNY — France
- SIREN
- 534 540 190
- TVA
- Non applicable
L’entité qui vend l’offre est indiquée avant le paiement et sur le justificatif ou la facture. AutoEntreprise BVPAEVA RDV exploite les offres qui lui sont rattachées tant que cela reste compatible avec son régime. Si sa situation impose un changement d’entité d’exploitation, notamment en raison de l’évolution de son activité ou des limites applicables à son régime, RDVMPNAT SASU pourra prendre le relais. Les informations contractuelles et de facturation seront alors adaptées avant les nouvelles ventes concernées.
Hébergement
- Hébergeur
- PlanetHoster
- Adresse
- 4416, rue Louis-B.-Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
- Téléphone
- Site
- https://www.planethoster.com/
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les éléments propres à BVPAQUIZ — nom, structure, textes originaux, interfaces, graphismes, univers, personnages tels que Carbonix et Père Léon, ainsi que les contenus créés pour la plateforme — sont protégés par les droits applicables de leurs titulaires. Aucun droit n’est transféré au membre du seul fait de l’accès au site.
Responsabilité et disponibilité
BVPAQUIZ met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au service, sans garantir une disponibilité permanente. Des opérations de maintenance, incidents techniques ou événements extérieurs peuvent entraîner une interruption temporaire. Les limitations de responsabilité ne peuvent écarter les dispositions impératives applicables.
Médiation de la consommation
Lorsque cette obligation s’applique aux services payants proposés aux consommateurs, les coordonnées du médiateur compétent doivent être communiquées : En cours — .
Droit applicable
Droit français. Sous réserve des règles impératives applicables au consommateur et des règles de compétence internationale.